Objet : Conseil de communauté - Séance du 27 novembre 2014 - Procès-verbal - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Convention de groupement de commande pour l'acquisition du matériel roulant du Tramway avec la SEMTRAM de Brest - Attribution du marché

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères : vote des taux pour 2011

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modification de l'attribution de compensation pour 2011 - Article 57 de la Loi SRU

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création des 2 premières lignes de tramway - Travaux d'abattage d'arbres - Lancement d'un marché

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Indemnité de Conseil à verser au Trésorier de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création des 2 premières lignes de tramway - Travaux préparatoires d'équipements d'éclairage public et de signalistion lumineuse de trafic - Lancement d'un marché

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Parkings en ouvrage - création d'un budget annexe

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget annexe parkings en ouvrage : définition de la méthode et des durées d'amortissement des immobilisations

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Subvention 2015 à la MDEF

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2015 à l'association ADIE

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2014 à l'association Coeur Dijonnais

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais : clôture des comptes de l'exercice 2010, transfert des actifs et des passifs, reprise des résultats de l'exercice, reprise de l'état des restes à recouvrer et des autres comptes de tiers et financiers

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Renouvellement urbain - Convention de rénovation urbaine d'agglomération : Approbation de l'avenant de sortie

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat - MOUS Logement indigne : Approbation du protocole d'accord avec l'Etat, le Conseil Général de Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention sur la coordination PRE entre le Grand Dijon et les cinq communes Politique de la ville

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement : avenant 2011 - objectifs et moyens délégués pour le parc locatif public et le parc privé ancien

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Parc privé ancien : mise en oeuvre locale du programme national "Habiter mieux" : accord territorial avec le Conseil Général de Côte d'Or, PROCIVIS, la CAF et la CARSAT

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Longvic - "Les Pommerets" - Prorogation de réserve foncière

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention Grand Dijon - GRT Gaz pour mise à disposition des données numériques relatives aux ouvrages de transport de gaz

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME