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VD20161219-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal- Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n° 5 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
URBANISME
VD20161219-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal- Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n° 5 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
URBANISME
VD20161219-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Rattachement de Dijon Habitat à la Communauté Urbaine du Grand Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20161219-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Avenue de Stalingrad - Acquisition d'une emprise foncière sur une copropriété
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20161219-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Avenue de Stalingrad - Acquisition d'une emprise foncière sur une copropriété
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20161219-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Approbation de l'Agenda d'accessibilité programmée de la Ville de Dijon
PATRIMOINE
VD20161219-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Approbation de l'Agenda d'accessibilité programmée de la Ville de Dijon
PATRIMOINE
VD20161219-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Garage municipal - Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés
PATRIMOINE
VD20161219-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Demande de subvention à la DRAC Bourgogne pour le projet « Raconte-moi ta langue » conduit dans les écoles de Fontaine d'Ouche
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20161219-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Projet de Gestion Centralisée de l'Espace Public (CREM) - Demandes de subventions
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20161219-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Politique de prévention de la délinquance - mise en œuvre du rappel à l'ordre – rapport d'information
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20161219-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention
EDUCATION
VD20161219-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Accueils de loisirs extra-scolaires - Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre la Ville et les PEP 21, le Comité d'établissement régional SNCF et la MJC Montchapet - Renouvellement
EDUCATION
VD20161219-016A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Accueils de loisirs extra-scolaires - Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre la Ville et les PEP 21, le Comité d'établissement régional SNCF et la MJC Montchapet - Renouvellement
EDUCATION
VD20161219-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Bourses municipales étudiantes - Année universitaire 2016-2017 - Attribution
EDUCATION
VD20151116-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Printemps de l’Europe à Dijon - Demandes de subventions
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20151116-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Ouvertures dominicales des commerces de détail employant des salariés – demande d'avis
COMMERCE
VD20151116-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Convention entre la Ville de Dijon et son Centre Communal d'Action Sociale
VD20151116-012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Convention entre la Ville de Dijon et son Centre Communal d'Action Sociale
VD20151116-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Commission Locale d'évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Approbation du rapport du 19 octobre 2015
FINANCES