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GD2015-12-17_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Dispositif CarteCulture 2013-2016 - Convention avec l'association Génération Campus
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2015-11-19_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ANNEXES - Règlement Intérieur du Conseil de Communauté - Mise à jour
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-19_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Exploitation du crématorium : Délégation de service public du Crématorium - Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-19_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ANNEXES - Exploitation du crématorium : Délégation de service public du Crématorium - Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-19_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Société pour la Défense des Animaux - Reconstruction du refuge - Attribution d'une subvention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-19_006A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ANNEXES - Société pour la Défense des Animaux - Reconstruction du refuge - Attribution d'une subvention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-19_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Taxe d'aménagement - Définition du taux, de la valeur forfaitaire des places de stationnement et des exonérations sur le territoire de la Communauté Urbaine
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
GIP MDEF-PLIE - Adhésion à la convention constitutive du GIP MDEF de l'agglomération dijonnaise 2016-2021- Validation de la charte des points relais et des territoires 2016-2021- Approbation du protocole PLIE 2016-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ANNEXES - GIP MDEF-PLIE - Adhésion à la convention constitutive du GIP MDEF de l'agglomération dijonnaise 2016-2021- Validation de la charte des points relais et des territoires 2016-2021- Approbation du protocole PLIE 2016-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_036A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - ORVITIS : demande de subvention au titre de la programmation 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - VILLEO : demande de subvention au titre de la programmation 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_037A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - VILLEO : demande de subvention au titre de la programmation 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Convention d'administration générale entre la Communauté Urbaine Grand Dijon et le Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_038A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Convention d'administration générale entre la Communauté Urbaine Grand Dijon et le Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Semaad - Parc d'Activité Mazen Sully à Dijon - Compte de préliquidation au 30 juin 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_039A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Semaad - Parc d'Activité Mazen Sully à Dijon - Compte de préliquidation au 30 juin 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Société nationale des Meilleurs Ouvriers de France - Organisation des évaluations nationales du concours "Un des Meilleurs Apprentis de France" - Demande de subvention 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-11-19_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Installation d'une nouvelle conseillère communautaire
GD2015-11-19_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Conseil communautaire - Séance du 8 octobre 2015 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-19_002A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ANNEXES - Conseil communautaire - Séance du 8 octobre 2015 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (97) Grand Dijon (471) Ville de Dijon (294)

Année

Effacer () 2015 (862)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (471) Conseil d'administration (97) Conseil municipal (294)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (85) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (170) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (79) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (36) 8. CULTURE ET SPORTS (26) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (13) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (5) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (4) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (10) COMMERCE (7) CONSEIL MUNICIPAL (30) CONVENTIONS - CONTRATS (55) CULTURE (33) EDUCATION (17) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (9) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (18) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (45) FINANCES (49) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (13) FINANCES - DIVERS (6) FINANCES - SUBVENTIONS (3) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (5) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (38) PATRIMOINE (13) PERSONNEL (13) POLITIQUE DE LA VILLE (14) RELATIONS INTERNATIONALES (5) Solidarité (3) SOLIDARITÉ (5) SPORTS (10) URBANISME (15)

Rubrique

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