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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Habitat à loyer modéré - OPAC de Dijon : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 26 rue de Metz à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Accueil des Gens du voyage - Adoption de la tarification pour l'ensemble des équipements communautaires pour l'année 2007
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Affaires foncières - ZAC "Cap Nord" - Acquisition d'une propriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Affaires foncières - Dijon - Chemin de la Charmette - Acquisition d'une propriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Complexe funéraire - Tarifs des concessions pour 2007
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Ressources Humaines - Octroi d'une subvention à la Mutuelle nationale territoriale pour l'année 2007
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Ressources Humaines - Octroi d'une subvention à la MACAAD pour l'année 2007 - convention à signer avec la MACAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Ressources Humaines - Suppression de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Ressources Humaines - Création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne-Champagne : Demande de subvention pour l'acquisition en VEFA de 8 logements, quartier Junot, programme "le Britania" à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Habitat à loyer modéré - OPAC de Dijon : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration de 3 logements (PLAi), 7 rue Chevreul à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Habitat à loyer modéré - OPAC de Dijon : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration de 3 logements (PLAi), 1 rue Chancelier de l'Hospital à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Budget primitif 2007 - Budget annexe de la zone d'activités de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Budget primitif 2007 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2007
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Dotation de solidarité communautaire pour 2007
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Renouvellement de la ligne de trésorerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Garantie d'emprunt à la SEMAAD pour l'opération "DRASS-DDASS-ARH"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES