GD2006-12-21_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Fourrière automobile - Avenant n° 1 à la convention de délégation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2006-12-21_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
ZAE d'intérêt communautaire de LONGVIC - Mise au gabarit poids-lourds du Pont rail du Chemin de la Colombière - Convention à passer avec Réseau Ferré de France
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2006-12-21_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de l'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Fénay par la commune de Fénay à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Collecte et Tri - Acquisition d'un camion grue au GNV - Lancement appel d'offres
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Construction d'un centre de tri - Chaufferie bois et panneaux solaires - Demande de subvention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Subvention exceptionnelle CLAPEN 21
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Espaces Publics Numériques - Subventions pour 2007 - Règlement d'intervention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-12-21_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Mission locale - Actions dans le cadre de l'insertion sociale et professionnelle des jeunes
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-12-21_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Palais des Congrès - Action IA 24 - Etude de développement - Fonds de concours à la Ville de Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-12-21_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Subventions attribuées dans le cadre du Contrat Local d'Education Artisique
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-12-21_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Création d'une régie personnalisée pour assurer la gestion « Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie ».
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-06-29_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Compte administratif 2005 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Compte de gestion 2005 du budget principal et des budgets annexes présenté par Madame le Trésorier de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2005 sur le budget 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Budget supplémentaire 2006 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Modification de l'attribution de compensation - Application de l'article 57 de la loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Abattement de la taxe professionnelle en faveur des diffuseurs de presse
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Crématorium - Rapport du délégataire pour 2005
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Entretien des espaces verts - Lancement d'un appel d'offres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES