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GD2006_66
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE & TIC - Projet labellisé par l'Agence Nationale de la Recherche (ANR) - Organisation mutualisée du transfert de technologie et de la maturation de projets innovants - Participation financière du Grand Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Parc Valmy à Dijon - Cession du lot n° A3
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Parc Valmy à Dijon - Cession du lot n° B6
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-10-12_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Parc Mazen Sully à Dijon - Cession du lot n° 3
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-10-12_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Parc Mazen Sully à Dijon - Avenant n° 1 à la convention de trésorerie
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-10-12_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Espace public numérique (EPN) - Subvention à la commune de Crimolois
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Espace public numérique (EPN) - Subvention à la commune de Neuilly les Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-10-12_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Espace public numérique (EPN) - Subvention à la commune de Quetigny
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-10-12_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Espace public numérique (EPN) - Subvention à la commune de Saint Apollinaire
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_51
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
HABITAT ET LOGEMENT - Convention d'étude entre l'INSEE et la Communauté de l'agglomération dijonnaise, sur des projections de ménages à l'horizon 2015, et les besoins en logements.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_52
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
HABITAT - LOGEMENT - ADIL - Demande de subvention pour l'année 2006.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_53
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
HABITAT ET LOGEMENT - Dispositif Accession-Conseil : approbation de la convention 2006 avec l'Agence Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL) de Côte d'Or et le Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH).
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_54
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
HABITAT ET LOGEMENT - Accueil des Gens du voyage - Approbation de la convention à intervenir avec l'Etat relative à l'aide pour la gestion de l'aire d'accueil (AGAA) située à Chevigny-Saint-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_55
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
HABITAT ET LOGEMENT - Accueil des Gens du Voyage : adhésion 2006 au réseau des collectivités locales compétentes en matière d'accueil des gens du voyage mis en place par l'association IDEAL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_56
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
HABITAT ET LOGEMENT - Affaires Foncières - PAF Commune de Quétigny - Sortie et prorogation de mise en réserve foncière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_57
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
HABITAT ET LOGEMENT - Affaires Foncières - LONGVIC - Zone d'Activités Dijon-Longvic - Constitution d'une réserve foncière - Acquisition de terrains
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_58
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
HABITAT ET LOGEMENT - Affaires Foncières - DIJON - "Capnord" (ex-site SEITA) - Acquisition d'une parcelle de terrain
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-10-12_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Habitat locatif public - Subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 13 rue Chevreul à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-10-12_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Logement à loyer modéré : Subventions PLH - Foyer Dijonnais - Construction de 2 logements 6 et 6 bis avenue du Parc à Quetigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-10-12_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Habitat locatif public : Subventions PLH/Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration de 4 logements (PLUS), 9 rue Alphonse Legros à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME