Objet : Terrain situé 1, rue des Verriers - Cession à la société Icade - Capri et à la Scic Habitat Bourgogne-Champagne-Consistance du programme immobilier-Dispositif en faveur de la primo-accession

Thème : URBANISME

Objet : Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie du Grand Dijon - Site Montmuzard - Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) - Bâtiment A - Résiliation anticipée du bail de location - Convention d'occupation précaire - Bail emphytéotique à passer entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) des Faubourgs - Programme de ravalement des façades de la rue Guillaume Tell - Règlement d'intervention financière de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Démolition des immeubles Ibsen, Paul Bur et Andersen - Autorisation de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : Quartier Greuze - Démolition de l'immeuble "Greuze" - Participation de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Habitat, ingénierie, commerce - Participation de la Ville

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Groupe scolaire Monts de Vignes - Ecole maternelle et pôle périscolaire - Démolitionreconstruction - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure de consultation - Demandes de subventions - Demandes de permis de démolir et de construire

Thème : EDUCATION

Objet : Programme de « réussite éducative » - Caisse des écoles - Extension des compétences - Modification des statuts

Thème : EDUCATION

Objet : Temps scolaire - Organisation d'activités impliquant des intervenants extérieurs - Abrogation de la convention du 17 novembre 1992 établie entre la Ville et l'Inspection Académique de la Côte d'Or - Nouvelle convention à intervenir entre ces parties

Thème : EDUCATION

Objet : Logement à loyer modéré - 9, rue du Petit Bernard - Cession d'une propriété à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Foyer Dijonnais - Acquisitionamélioration de trois logements 9, rue Auguste Brullé - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Quartier Junot - Société Civile Immobilière et de Construction (SCIC) "Habitat Bourgogne-Champagne" - Acquisition de huit logements en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Acquisition-amélioration de deux logements 22, rue Charles Dumont et de soixante-quatre logements 18 à 24, boulevard Trimolet - Acquisition de treize logements en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) îlot Marne-Marbotte - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Thème : URBANISME

Objet : 54 - 18 à 24, boulevard François Pompon - Acquisition d'une parcelle

Thème : URBANISME

Objet : 78, rue de Mirande - Acquisition de deux parcelles

Thème : URBANISME

Objet : Chemin propriété de la Ville à Poncey-les-Athée - Mise à disposition des randonneurs pédestres - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de Communes Auxonne - Val de Saône

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Demandes de subventions

Thème : PATRIMOINE

Objet : Restauration des Monuments Historiques - Palais des Ducs - Chapelle des Elus - Marché passé entre la Ville et l'entreprise Les Charpentiers de Bourgogne - Lot n° 3 : charpente - Avenant n° 1

Thème : PATRIMOINE

Objet : Fourniture de produits d'entretien ménagers au nom du groupement de commandes Ville-Centre Communal d'Action Sociale-Régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Mise en appel d'offres - Année 2007

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Groupement de commandes entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et les régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Convention

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)