Objet : Exercice 2006 - Affectation des résultats

Thème : FINANCES

Objet : Budget Supplémentaire de l'exercice 2007 - Décision modificative n°2 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2006 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Imposition directe locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2007

Thème : FINANCES

Objet : Assurance « dommages aux biens » de la Ville - Marché passé entre la Ville et le cabinet Paris Nord Assurances Services - Lot n°1 : contrat de première ligne , avenant n°1 - Lot n°2 : contrat de deuxième ligne , résiliation

Thème : FINANCES

Objet : Maison des Associations - Modification du règlement intérieur - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Matériel de nettoiement de chaussées - Marché passé entre la Ville et la société Eurovoirie - Résiliation

Thème : FINANCES

Objet : Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure (SIOS) - Dépenses de fonctionnement - Calcul des taux de répartition - Modification

Thème : FINANCES

Objet : Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure (SIOS) - Composition du comité syndical : modification - Représentation de la Ville

Thème : FINANCES

Objet : Constitution d'un réseau de fibres optiques indépendant entre la Ville, l'Etat, la Région Bourgogne et le Département de la Côte d'Or - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel doffres - Convention

Thème : FINANCES

Objet : Système d'Information Ressources Humaines - Prestations d'assistance technique et de formation - Marché à bons de commande à passer entre la Ville et la société Sedit Marianne

Thème : FINANCES

Objet : Taxes d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités

Thème : FINANCES

Objet : Maison de retraite "La Providence" - Rénovation et restructuration - Modification de la garantie accordée par la Ville pour le remboursement de quatre emprunts

Thème : FINANCES

Objet : Maison de retraite "Saint Philibert" - Rénovation et restructuration - Modification de la garantie accordée par la Ville pour le remboursement de deux emprunts

Thème : FINANCES

Objet : Vente de matériel d'imprimerie de la Ville - Régularisation

Thème : FINANCES

Objet : Camping du Lac - Suppression du budget annexe

Thème : FINANCES

Objet : Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal

Thème : FINANCES

Objet : Garage municipal - Acquisition de véhicules au nom du groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Mise en appel d'offres ouvert - Adjonction : location de véhicules frigorifiques au bénéfice de la Ville

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°1

Thème : FINANCES