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GD2008-12-17_29
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Octroi d'une subvention à la MNT pour l'année 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Complexe funéraire - Tarifs des concessions pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Collecte - Redevance spéciale gros producteurs - Actualisation des tarifs pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Traitement - UIOM - Actualisation des tarifs pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Traitement - DASRI - Actualisation des tarifs pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Traitement - CET - Actualisation des tarifs pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Budget primitif 2009 - Budget annexe des services de traitement rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Budget primitif 2009 - Budget annexe de la zone d'activité de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Budget primitif 2009 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Budgets annexes de la DPI et des DASRI et du groupe turbo-alternateur - Définition de la durée d'amortissement des installations générales, agencements et aménagements des constructions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_11
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_12
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Dotation de solidarité communautaire pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_13
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Décision modificative n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_70
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes membres
8. CULTURE ET SPORTS
GD2008-12-17_71
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Piscine Olympique - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence relatif au lot 14 "revêtements de sols" - Autorisation de signature
8. CULTURE ET SPORTS
GD2008-12-17_72
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Piscine Olympique - Avenants aux marchés de travaux
8. CULTURE ET SPORTS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (87) Grand Dijon (324) Ville de Dijon (354)

Année

Effacer () 2008 (765)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (324) Conseil d'administration (87) Conseil municipal (354)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (4) [A classer] (21) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (79) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (91) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (57) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (42) 8. CULTURE ET SPORTS (16) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (33) AFFAIRES DIVERSES (2) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (6) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (5) COMMERCE (7) CONSEIL D’ADMINISTRATION (11) CONSEIL MUNICIPAL (5) CONVENTIONS - CONTRATS (13) CULTURE (53) EDUCATION (8) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (11) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (25) FINANCES (40) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (14) FINANCES - DIVERS (12) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (12) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (3) MARCHÉS PUBLICS (3) PATRIMOINE (59) PERSONNEL (17) SOLIDARITÉ (12) SPORTS (30) URBANISME (42) VOIRIE - CIRCULATION (19)

Rubrique

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