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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Tennis Club Dijonnais - Courts de tennis couverts du boulevard Voltaire - Taxe foncière payée indûment par le club en 2003 et 2004 - Dédommagement - Transaction
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition du stade Gaston Gérard et du stade des Poussots - Redevance - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2008-2009 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 4 août 2008 - Avenant n°1
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Association Stade Dijonnais Côte d'Or - Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade Dijonnais - Saison 2008-2009 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général : conventions de financement - Commande de prestations de service : marché négocié sans mise en concurrence
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Société Anonyme Sportive Professionnelle JDA Dijon - Mise à disposition du Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Redevance - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Mise à disposition du stade Bourillot - Redevance - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Pôles de gardiennage des salles et stades municipaux - Externalisation du nettoyage - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature du marché
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or - Centre de loisirs du centre social des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens à passer avec la Ville
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière - Financement d'un poste d'agent d'animation - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et la MJC - Avenant n°6
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Maison des Jeunes et de la Culture des Bourroches-Valendons - Financement d'un poste d'agent d'animation - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et la MJC - Avenant n°3
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Rénovation urbaine - Quartiers des Grésilles et de la Fontaine d'Ouche - Développement économique - Etude d'opportunité et de faisabilité sur la création d'une pépinière d'entreprises menée par la chambre de Commerce et d'Industrie de Dijon - Participation de la Ville
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Clemenceau - Boudronnée - Cité des affaires - Cession à la société Lazard
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
2, allée de Messigny - Acquisition d'une propriété bâtie
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Politique municipale d'écologie urbaine - Projet « pacte des maires » de l'Union Européenne - Adhésion de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Structures d'accueil de la petite enfance - « Prestation de service unique » - Nouvelle convention d'objectifs et de financement à passer entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
« Accueil jeunes » de l'avenue de Stalingrad - Construction d'un bâtiment - Modification du programme - Ajout d'un volet environnemental - Demandes de subventions
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Fourniture de peinture et dérivés - Marché passé entre la Ville et la société Agora - Lot B : peinture à l'eau - Avenant n° 1
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Fête de la science - Charte régionale des villages des sciences - Adhésion de la Ville
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Dispositif de réussite éducative - Année 2009 - Avance de trésorerie de la Ville à la Caisse des Ecoles Publiques - Convention
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2009
COMMERCE