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CCAS-2008-075
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/09/2008
Décision modificative n°1 - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-076
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/09/2008
Tarification des activités dans les centres sociaux sous gestion municipale - CCAS, Balzac, Fontaine d'Ouche et Bourroches
FINANCES - DIVERS
CCAS-2008-049
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu avril et mai 2008
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2008-050
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Centre d'accueil de jour Les Marronniers Transfert des immobilisations
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-051
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Centre social des Bourroches - transfert de gestion
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2008-052
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
SDAT - Centre de Jour Attribution d'une subvention complémentaire
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2008-053
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Analyse des Besoins Sociaux 2008/2009 Marché négocié
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2008-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Centre social Fontaine d'Ouche Contrat de projet de l'établissement
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Exercice 2007 - Approbation du compte administratif
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Exercice 2007 - Approbation du compte de gestion du Trésorier Municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Exercice 2007 - Affectation des résultats
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Exercice 2008 - Budget supplémentaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Indemnité suite à un sinistre
FINANCES - DIVERS
CCAS-2008-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Conventions relatives à l'habilitation des EHPAD à l'aide sociale départementale
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-042
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Association des Familles Dijonnaises - Convention
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2008-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Adaptation de l'organigramme du CCAS - Information
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-044
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Adaptation des effectifs
PERSONNEL
CCAS-2008-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Personnel - valorisation du coût de main d'oeuvre
FINANCES - DIVERS
CCAS-2008-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Comité Technique Paritaire Comité d'Hygiène et de Sécurité communs CCAS-Ville
FONCTIONNEMENT DES SERVICES