Objet : Rue Fernand Holweck - Cession à "ICADE Promotion" - Implantation de l'INRAP

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Garantie d'emprunt : ORVITIS - Acquisition en VEFA de 9 logements "Villas des Petits Prés" à Daix

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de subvention au titre du PLH - VILLEO : acquisition-amélioration de 8 logements (7 PLUS, 1 PLAI), Le Clos de la Tour à Bressey-sur-Tille

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de subvention au titre du PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : changement d'usage, création de 3 logements en lieu et place de bureaux (2 PLUS, 1 PLAi), 1 allée de Chambéry à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de subventions au titre du PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 8 logements (5 PLUS, 3 PLAI), "Ecole Eiffel", 117 avenue Eiffel à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de subventions au titre du PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 6 logements (4 PLUS, 2 PLAi), "Ecole des Valendons" 36 rue Léonard de Vinci à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Mise en oeuvre du dispositif d'enregistrement unique de la demande : attribution d'une subvention à l'Union Sociale pour l'Habitat de Bourgogne (USHB)

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Objet : LGV Rhin-Rhône - Avis sur les études préliminaires de la branche Sud

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Une agglomération durable : signature d'une convention Grand Dijon-SEMAAD-SPLAAD avec le certificateur CERQUAL

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Accord collectif départemental 2009-2011 : convention à intervenir entre l'Etat, le Conseil Général de Côte d'Or, les bailleurs et le Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention 2010-2012 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Eco-logement et habitat durable : adhésion à l'association Effinergie

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Echigey

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 12 logements (10 PLUS, 2 PLAi), rue de Chateaubriand, quartier Junot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition en VEFA de 3 logements (PLUS), "Le Britania", quartier Junot à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 14 logements (11 PLUS, 3 PLAi), "Cap Naturéo", Impasse Jean Ingres à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 22 logements (17 PLUS, 5 PLAi), 93 rue de Longvic à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration de deux logements (1 PLUS, 1 PLAi), 2 impasse Docteur Zamenhof à Dijon

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Objet : Pont de la Noue - Abaissement de chaussée - Convention RTE EDF

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Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Noiron-sous-Gevrey

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