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GD2009-09-17_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
GIP e-bourgogne - retrait de délibérations
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-11-19_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Complexe funéraire - Tarifs des concessions pour 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-09-17_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Patrimoine - Entretien des espaces verts des sites appartenant au Grand Dijon - lancement d'un appel d'offres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-11-19_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Nomination d'un nouveau membre au Conseil d'administration à la Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-11-19_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Recrutement d'un chargé de mission pour la Direction des systèmes d'information
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-11-19_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
LGV Rhin-Rhône - Proposition de motion commune entre le Conseil Régional de Bourgogne, le Conseil Général de la Côte d'Or et la Communauté de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_11
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
LGV Rhin-Rhône - Convention relative au financement et à la réalisation d'études de projet, d'aménagement et d'acquisitions foncières pour la seconde phase de la branche Est
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_12
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Rénovation urbaine - Suivi opérationnel et financier de la convention du Grand Dijon - Appel d'offres - Choix du prestataire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_13
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2009 - Demande de subvention - Participation financière du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Habitat et Logement : Commune de Magny-sur-Tille - Nouveau quartier d'habitat : demande de co-financement pour l'élaboration du dossier de création de la ZAC
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_15
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Rapport sur le cadre d'intervention de la Politique de la ville sur le Grand Dijon en 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Recours à un contrat de partenariat public-privé pour la construction, la fourniture et la maintenance des équipements électriques et fourniture d'énergie électrique dans le cadre de la création de deux lignes de tramway - Désignation des membres de la C
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Dijon - 45 avenue de Langres - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Dijon - 19 avenue de Langres - Acquisition d'un immeuble
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Dijon - 28 avenue du Drapeau - Acquisition d'un immeuble - Indemnités d'éviction commerciale - Indemnisation d'un locataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Dijon - 30 avenue du Drapeau - Eviction d'un locataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Dijon - 30 avenue du Drapeau - Acquisition d'une remise
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-09-17_22
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Dijon - 30 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-09-17_23
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Dijon - 30 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-09-17_24
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Dijon - 30 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC