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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Union Luso Française Européenne Dijon - Construction de la maison du sud - Garantie accordée par la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 400 000 - Demande de modification
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Conseil de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise - Désignation d'un représentant supplémentaire de la Ville
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Conseil Départemental d'Accès au Droit - Groupement d'Intérêt Public : adhésion de la Ville - Convention constitutive et annexe financière : approbation
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Législation funéraire - Loi du 19 décembre 2008 - Simplification et sécurisation des démarches des familles - Opérations de surveillance consécutives à un décès - Taux des vacations
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution - Marchés publics, avenants et accords - cadres : modification - Gestion de la dette : renouvellement
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde de la Ville - Communication
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Modification du tableau des effectifs - Passation d'un contrat
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Régime des astreintes
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Non-renouvellement du contrat à durée déterminée d'un agent de la Ville - Versement d'une indemnité - Transaction
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Prévention des addictions en milieu professionnel - Demande de subvention au fond de prévention de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Mise à disposition d'un agent de la Ville auprès de l'association Dijon Football Côte d'Or et de l'Association Sportive de la Fontaine d'Ouche - Information du Conseil Municipal
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Charte de la diversité
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Projet européen « Innovation for a Speed Europe of Regional Territories » - Participation de la Ville
RELATIONS INTERNATIONALES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Hébergement d'urgence de personnes et familles en difficulté - Mise à disposition de logements - Convention à passer entre la Ville et l'Association Dijonnaise d'Entraide des Familles Ouvrières
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Direction des espaces verts de la Ville - Construction d'un dépôt pour le secteur « Bourillot - Colombière » - Demandes de subventions
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
« Accueil jeunes » de l'avenue de Stalingrad - Déplacement des bâtiments modulaires existants - Demande de permis de construire
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Tribunes Nord et Sud - Travaux de fondations, gros-oeuvre et maçonnerie - Marché complémentaire à passer entre la Ville et le groupement solidaire dont la société C3B est mandataire
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Bâtiments de la Ville, du Centre Communal d'Action Sociale et de la régie personnalisée de La Vapeur - Maintenance des dispositifs de sécurité contre le vol - Lancement de la consultation - Signature des marchés
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Cité administrative Dampierre - Etudes et travaux à réaliser dans le cadre du plan de relance de l'Etat - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Convention à passer entre la Ville et l'Etat
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Association « Les Amis de Secouristes Sans Frontières Bourgogne » - Stages d'entraînement - Mise à disposition de sites de la Ville - Convention
PATRIMOINE