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VD2009-09-28_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Société Anonyme Sportive Professionnelle JDA Dijon - Mise à disposition du Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Indemnité de location d'équipements sportifs - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Mise à disposition du stade Bourillot - Indemnité de location d'équipements sportifs - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
VD2009-09-28_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Tribunes Nord et Sud - Marchés négociés sans mise en concurrence à passer entre la Ville, le groupement constitué par les sociétés Michel Rémon et Igrec Ingénierie et les sociétés Ace Btp, Bureau Veritas et Prosseco - Modification du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Ajustement du délai d'exécution de l'opération - Demandes de subventions
SPORTS
VD2009-09-28_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Accueil de loisirs extra-scolaire du château de Pouilly - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP21) - Prorogation - Avenant n°3
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Accueil de loisirs extra-scolaire du centre social des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP21) - Avenant n°1
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Neuvièmes « journées des droits de l'enfant » - Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Missions complémentaires - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or (FOL 21) - Avenant n°2
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Déconstruction des bâtiments Marc Seguin 1, Marc Seguin 2 et Magellan - Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Logement à loyer modéré - 5, avenue de Stalingrad - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Politique municipale d'écologie urbaine - Plan Climat Energie Territorial - Demandes de subventions
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Site Victor Dumay - Diagnostic énergétique et bilan carbone - Demandes de subventions
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Bâtiments municipaux - Installation et maintenance d'un dispositif de « télérelevé » quotidien des compteurs d'eau - Marché négocié à passer entre la Ville et la société Lyonnaise des Eaux
[A classer];[A classer]
VD2009-09-28_069
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Zone d'Aménagement Concerté « Parc Valmy » - Deuxième phase - Cession d'une parcelle de terrain à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
VD2009-09-28_070
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
24, chemin des Lentillères - Cession d'une propriété bâtie
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
38, route d'Ahuy - Acquisition d'une parcelle de terrain
URBANISME
VD2009-09-28_072
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
4, rue Henri Joly - Acquisition d'une parcelle de terrain
URBANISME
VD2009-09-28_073
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Allée du Beaujolais : acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal - Rue Gabriel Belot : acquisition d'une parcelle de terrain
URBANISME
VD2009-09-28_074
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Rue Marguerite Durand - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2009
FINANCES
VD2009-09-28_076
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Compte financier et budget 2009 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2009-09-28_077
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Non-renouvellement de l'adhésion de la Ville à certaines associations
FINANCES