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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Quartier Junot » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2008 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation, avenant n°3
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2008 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation, avenant n°7
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier prévisionnel au 31 décembre 2008 - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « L'Esplanade » - Suppression
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Coteaux du Suzon » - Suppression
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Toison d'Or » - Suppression
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Hauts de Pouilly » - Compte de résultat de liquidation définitive - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Hauts de Pouilly » - Suppression
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2008 - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2009
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Politique municipale d'action sociale - « Acor centre ville » - Renforcement de l'action pendant la période estivale - Convention à passer entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Salle Devosge - Installation d'un ascenseur - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Budgets participatifs - Année 2009 - Présentation des projets des commissions de quartier
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Centre Municipal d'Initiation Sportive - Dénomination - Ecole Municipale des Sports Jean-Claude Mélinand
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Groupe scolaire Montchapet - Déconstruction-reconstruction - Construction d'une école maternelle et d'un accueil périscolaire destiné aux élèves des écoles maternelle et élémentaire - Réhabilitation du bâtiment A - Désignation du maître d'oeuvre - Evolution du programme - Lancement d'une nouvelle procédure
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Groupe scolaire Anjou - Ecole élémentaire - Rénovation du bâtiment B - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Petite enfance - Convention« enfance et jeunesse » conclue entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Volet « enfance » - Avenant n°2
PETITE ENFANCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Petite enfance - Crèches Jean Jaurès - Convention passée entre la Ville et l'Association de Gestion et d'Animation des Crèches de la Confédération Syndicale des Familles le 5 août 1994 - Subvention 2009 - Avenant n°16
PETITE ENFANCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Association Stade Dijonnais Côte d'Or - Construction d'une tribune couverte - Mise à disposition d'un terrain au stade Bourillot - Attribution d'une subvention d'investissement - Bail emphytéotique à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Bourgogne Handball - Mise à disposition du Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Instauration d'une indemnité de location d'équipements sportifs - Saison 2009-2010 - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS