Objet : Non-versement d'une subvention de l'Agence Nationale des Chèques Vacances - Indemnisation de la Ville - Transaction

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Manifestations - Mise à disposition d'extincteurs - Tarifs de remboursement en cas de non-restitution ou de détérioration - Tarifs de recharge

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Recensement - Enquête sur la famille et les logements - Rémunération des agents recenseurs

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Achat de fournitures administratives - Marché passé entre la Ville et la société Lyréco - Prorogation : avenant n°1

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution - Marchés publics, avenants et accords - cadres : modification

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Dématérialisation - Télétransmission des actes administratifs au contrôle de légalité et à la trésorerie - Accord de principe - Signature des conventions

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du Sud dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipa

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Service public des salons, foires et congrès - Délégation de service public - Rapport de la commission - Choix du candidat - Contrat à conclure entre la Ville et l'association Dijon- Congrexpo

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2011 - Modification du règlement municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Achat de fournitures administratives - Création d'un groupement de commandes entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, l'Opéra Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon, les communes de Saint-Apollinaire et Ouges - Convention

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Marchés publics - Mise à la disposition de la Ville de la plate-forme de dématérialisation de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2010

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Garage municipal - Acquisition de véhicules au nom du groupement de commande Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de la Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Mise en appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Garage municipal - Vente de véhicules et matériels réformés

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Acquisition de mobilier de bureau au nom du groupement de commande Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra Dijon - Mise en appel d'offres - Signature des marchés

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Composition des commissions - Modification

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Commission d'appel d'offres - Commission de délégation de service public - Composition - Modification

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE