Objet : Programme de coopération décentralisée Dijon - Skopje - Demande de subvention

Thème : RELATIONS INTERNATIONALES

Objet : « Printemps de l'Europe à Dijon » - Demande de subvention

Thème : RELATIONS INTERNATIONALES

Objet : Marché de gros - Halle de commercialisation - Mise à disposition de cases - Convention-type Création de tarif

Thème : COMMERCE

Objet : Politique municipale d'action sociale - « Acor centre ville » - Renforcement de l'action pendant la période estivale - Convention à passer entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Actions de communication et de formation du personnel - Demandes de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Taxe locale sur la publicité extérieure - Exonération des enseignes inférieures ou égales à 12 m2

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Modification du tableau des effectifs - Passation de contrat

Thème : PERSONNEL

Objet : Modification du régime des astreintes

Thème : PERSONNEL

Objet : Régime indemnitaire des ingénieurs et heures supplémentaires des enseignants du Conservatoire à Rayonnement Régional

Thème : PERSONNEL

Objet : Bibliothèque municipale - Mise à disposition de deux conservateurs d'Etat - Convention

Thème : PERSONNEL

Objet : Non-versement d'une subvention de l'Agence Nationale des Chèques Vacances - Indemnisation de la Ville - Transaction

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Manifestations - Mise à disposition d'extincteurs - Tarifs de remboursement en cas de non-restitution ou de détérioration - Tarifs de recharge

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Travaux dans les bâtiments de la Ville - Convention à passer entre la Ville et le lycée polyvalent « Les Marcs d'Or »

Thème : PATRIMOINE

Objet : Cité administrative Dampierre - Travaux à réaliser dans le cadre du plan de relance de l'Etat - Année 2010 - Convention passée entre la Ville et l'Etat - Avenant n°1

Thème : PATRIMOINE

Objet : Fort de la Motte Giron - Rénovation - Convention à passer entre la Ville et la fédération Smbs Rempart Bourgogne - Demande de permis de construire

Thème : PATRIMOINE

Objet : Fort de la Motte Giron - Chantier d'insertion - Reconduction - Convention à passer entre la Ville et l'Association Côte d'Orienne pour le DEveloppement et la GEstion d'actions sociales et médico-sociales (ACODEGE) - Centre Educatif Renforcé « Les Chenevières »

Thème : PATRIMOINE

Objet : Produits d'entretien ménagers - Acquisition au nom du groupement de commandes constitué entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et la régie personnalisée de La Vapeur - Années 2011 à 2014 - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Thème : PATRIMOINE

Objet : Organisation du mondial de football à sept de la jeunesse dijonnaise - Demandes de subventions

Thème : SPORTS

Objet : Année 2010 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat

Thème : SPORTS