CCAS-2010-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Compte administratif - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Approbation du compte de gestion du Trésorier Municipal - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Affectation des résultats - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Budget supplémentaire - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Avenant n° 1 à la convention cadre pour l'hébergement en résidences sociales de demandeurs d'asile du 21/12/2009
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Révision de la tranche A (aide sociale) du service repas à domicile
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2010-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Devenir de la résidence pour personnes âgées Les Tulipes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Prise en charge des frais de déménagement pour les résidents des Tulipes
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Recours au Service des Repas à domicile du CCAS pour les résidents des Tulipes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Entretien du linge plat et entretien des logements des résidents des Tulipes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Centre d'Accueil de jour Les Marronniers - déduction des frais de transport
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2010-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Tarification séjour famille du centre social Balzac
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2010-042
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Aides facultatives - secteur social Général - compte rendu avril et mai 2010
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2010-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Aides facultatives - secteur social Gérontologique - compte rendu avril et mai 2010
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2010-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Décision modificative - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-067
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Demande de remise gracieuse
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-068
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Demande de remise gracieuse
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-069
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Don de matériel réformé à une association
AFFAIRES DIVERSES
CCAS-2010-070
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Acquisition de papier - création d'un groupement de commandes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES