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GD2010-12-16_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Traitement - UIOM - Actualisation des tarifs pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Traitement - DASRI - Actualisation des tarifs pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Traitement - CET - Actualisation des tarifs pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Collecte - Actualisation des tarifs de la redevance spéciale pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Ouverture de 2 budgets annexes M4 : service de l'eau et service de l'assainissement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Budget Primitif pour 2011 - Budget principal et budgets annexes - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Budget principal et budgets annexes : définition et modification des méthodes d'amortissement des immobilisations, institution d'une provision sur le budget annexe des transports
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Attribution de compensation pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Zénith - Principe de délégation de service public en application des articles L1411 - 1 et suivants du Codes Général des Collectivités Territoriales - Autorisation de lancement de la procédure
8. CULTURE ET SPORTS
GD2010-12-16_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention et tarification du déversement et du traitement des eaux usées de Couternon, Varois-et-Chaignot et Orgeux dans le réseau du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour la gestion des bassins de rétention et de dépollution des eaux de ruissellement - Approbation et autorisation de signature
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public relative au traitement des eaux usées de l'Est dijonnais - Approbation et autorisation de signature
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public pour l'exploitation du service de distribution d'eau potable - Approbation et autorisation de signature
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Contrat d'objectifs avec Latitude 21 - Mise à jour du Contrat d'objectifs
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Equipements sportifs - Fonds de concours - Attributions aux communes
8. CULTURE ET SPORTS
GD2010-12-16_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Soutien aux clubs professionnels - JDA Dijon Bourgogne - Dijon Football Côte d'Or - Dijon Bourgogne Handball DBHB pour la saison 2010-2011 - Subventions pour missions d'intérêt général et marchés de prestations de services
8. CULTURE ET SPORTS
GD2010-12-16_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Tournoi international de Handball - Demande de subvention
8. CULTURE ET SPORTS
GD2010-12-16_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Pôle de compétitivité Vitagora - Subvention de fonctionnement 2011 à l'Association Vitagora
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2010-12-16_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Pôle de compétitivité Vitagora - Subvention de fonctionnement 2011 à l'Association Congrès Goût Nutrition Santé
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES