Objet : Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2012

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Avenant à la convention de groupement de commandes relative à la fourniture de papier - Approbation et autorisation de signature de l'avenant

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Crématorium - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Déclaration d'intérêt communautaire du stade Gaston Gérard dans le cadre de la compétence de la Communauté d'agglomération relative à la construction, l'aménagement, l'entretien et la gestion d'équipements culturels et sportifs d'intérêt communautai

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mutualisation des directions des finances de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget Primitif 2012

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation des autorisations de programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation pour 2012

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative n°2

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire pour 2012

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Admissions en non valeur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Centre d'enfouissement technique - Actualisation des tarifs 2012

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Réalisation d'un réseau "Eau Verte" - Sollicitation de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Réseau de chauffage urbain - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Réseau de Chauffage Urbain de la Fontaine d'Ouche - Délégation de Service Public - Mode de gestion

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Participation pour 2012 à la régie de la Maison de l'Environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Latitude 21

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport sur la situation en matière de Développement Durable

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attribution aux communes

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Soutien aux clubs professionnels - JDA Dijon Bourgogne - Dijon Football Côte d'Or - Dijon Bourgogne Handball DBHB pour la saison 2011-2012 - Subvention pour missions d'intérêt général et marchés de prestations de services

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Plan de Déplacements Urbains - Approbation du projet

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC