CCAS-2011-076
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Convention du 23 septembre 2005 relative à la mise à disposition, par la Ville de Dijon au CCAS des EHPAD les Bégonias, les Marguerites et le Port du Canal : avenants de résiliation
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-077
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Dévolution des biens, droits et obligations du CCAS relative à la gestion des 3 EHPAD à l'Etablissement Public Communal d'Accueil de Personnes Agées de la Ville de Dijon
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2011-078
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Etablissement public communal d'accueil des personnes âgées de la Ville de Dijon - convention de mise à disposition de locaux avec le CCAS pour le service d'entretien du linge
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-079
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Etablissement public communal d'accueil des personnes âgées de la Ville de Dijon - convention de mise à disposition de locaux avec le CCAS pour l'Equipe Mobile d'Agents Techniques
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-080
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Fourniture de papier - avenant à la convention constitutive du groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale, l'établissement public communal d'accueil de personnes âgées de la Ville de Dijon et les communes de Quetigny et Saint Apollinaire
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-081
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Acquisition et maintenance des installations de lutte contre l'incendie - création d'un groupement de commandes
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-082
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Conseil Général de Côte d'Or - convention relative au Revenu de Solidarité Active
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-082A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Convention relative au suivi des bénéficiaires du RSA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-083
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
ADOMA - mise à disposition de seize chambres au sein des résidences sociales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-083A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Avenant n° 2 à la convention du 14/10/2012 entre le CCAS, Adoma et l'Etat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-084
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
ADEFO - mise à disposition de deux chambres à la résidence sociale Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-084A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Avenant n° 2 à la convention de partenariat du 15/07/09 pour la mise à disposition de chambres pour femmes seules
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-085
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu octobre et novembre 2011
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2011-086
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu octobre et novembre 2011
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2011-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/01/2011
Décision modificative n° 4 - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/01/2011
Budget primitif - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-070
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Personnels EHPAD - mises à disposition et suppressions de postes
PERSONNEL
CCAS-2011-071
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-072
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Décision modificative n° 3 - Exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-073
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Débat d'orientation budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES