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VD2012-12-17_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2011 et budget 2012 - Information du conseil Municipal
FINANCES
VD2012-12-17_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Reprise d'activité par les Crédits Municipaux de Bordeaux et de Lyon
FINANCES
VD2012-12-17_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Association Dijon Congrexpo - Parc des Expositions et Congrès -Tarifs 2013 - Approbation
FINANCES
VD2012-12-17_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon
FINANCES
VD2012-12-17_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Maison de retraite « Les bégonias » - Reconstruction et rénovation - Transfert du bail emphytéotique administratif à l'Etablissement Public Communal d'Accueil de Personnes Agées de la Ville de Dijon
FINANCES
VD2012-12-17_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2013
FINANCES
VD2012-11-12_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Recours à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise agissant au titre de sa compétence de centrale d'achats - Conditions générales - Approbation
FINANCES
VD2012-03-12_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2012
FINANCES
VD2012-11-12_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Virements et ouverture de crédits - Décision modificative n° 2
FINANCES
VD2012-11-12_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2012
FINANCES
VD2012-11-12_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Rapport de la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne sur les comptes de la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise et de la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
FINANCES
VD2012-11-12_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport annuel d'activités - Exercice 2011 - Approbation
FINANCES
VD2012-11-12_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport annuel d'activités - Exercice 2011 - Approbation
FINANCES
VD2012-11-12_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2012-11-12_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2013
FINANCES
VD2012-03-12_057
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
VD2012-03-12_058
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Régie de l'Opéra - Grand Théâtre - Amortissement
FINANCES
VD2012-03-12_059
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Taxe de séjour - Tarifs - Prise en compte des modifications intervenues depuis la parution du décret du 6 octobre 2011
FINANCES
VD2012-03-12_054
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2012 - Demande de subvention
FINANCES
VD2012-03-12_055
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Conseil d'orientation et de surveillance - Composition
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