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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Marché de gros -19-21, rue de Skopje - Résiliation de baux emphytéotiques - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession d'un tènement foncier à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2011 - Information du Conseil Municipal
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Muséum-Jardin des Sciences - Réalisation d'une installation de géothermie - Demandes de subventions
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Collège Clos de Pouilly - Représentation de la Ville
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Nouvelles technologies appliquées aux transports - Appel à projet national sur le développement de services NFC ( Near Field Communication , échange de données sans contact, en champ proche ) - Convention entre l'Etat et la Ville de Dijon - Programme d'actions - Création d'un groupement de commande
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Occupation temporaire du domaine de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon par la Ville - Convention d'autorisation du 22 janvier 2007 : intégration de la place Galilée et de la nouvelle halle , prorogation - Avenant n°5
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Travaux de second oeuvre dans les bâtiments de la Ville - Convention conclue entre la Ville et le lycée polyvalent des Marcs d'Or - Avenant n° 1
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Opération « Ecoquartier de l'Arsenal » - Réhabilitation de la halle Bonnotte - Création d'un équipement culturel théâtral -Modification des tâches confiées au mandataire - Convention conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagementde l'Agglomération Dijonnaise - Avenant n°1
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Opération « Ecocité Jardin des maraîchers » - Relocalisation de l'espace autogéré des tanneries - Réhabilitation d'un bâtiment - Convention de mandat conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Avenant n° 1
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Plan Climat Energie Territorial de la Ville de Dijon - Adoption
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Plan Climat Energie Territorial - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Régie de l'Opéra - Grand Théâtre - Amortissement
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Taxe de séjour - Tarifs - Prise en compte des modifications intervenues depuis la parution du décret du 6 octobre 2011
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en assurer l'exécution
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Demande d'adhésion de la commune de Corcelles-les-Monts à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Acceptation
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Gestion de lieu d'accueil de l'Antenne Municipale de Lutte Contre les Discriminations (AMACOD) - Convention passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement - Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Renouvellement
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Restructuration du centre commercial de la Fontaine d'Ouche - Annulation d'une décision de préemption sur un local commercial - Transaction
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Garage municipal - Vente de véhicules et matériels réformés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Garage municipal - Echange de véhicules entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale
ADMINISTRATION GÉNÉRALE