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CCAS-2012-020A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2012
Convention de partenariat avec l'Ordre des Avocats du Barreau de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2012
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu janvier et février 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2012-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2012
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu janvier et février 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2012-016
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2012
Dématérialisation - télétransmission des états de paye à la trésorerie municipale - signature d'un accord local
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2012
Cession par le CCAS de deux véhicules à l'établissement public communal d'accueil des personnes âgées de la Ville de Dijon
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2012
Echange de véhicules entre le CCAS et la Ville de Dijon
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2012
Convention avec le Gérontopôle Pfitzenmeyer - réseau PHEBUS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-042
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
UNIDOM 21 - demande de subvention d'investissement
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2012-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
DFO Média 21 - demande de subvention exceptionnelle
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2012-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
SASTI Bourgogne - demande de subvention de fonctionnement
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2012-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Centre social Balzac - tarification d'un mini-séjour à Ounans (Jura)
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Centre social Balzac - tarification d'un mini-séjour au Lac du Bourget
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Centre social Balzac - adhésion à la « Maison d'animation et de formation de Courcelles »
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS-2012-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Centres sociaux Balzac et Fontaine d'Ouche - modification du règlement d'utilisation des locaux et validation des conventions de mise à disposition de locaux
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Centre social Bourroches - adoption du règlement d'utilisation des locaux et validation de la convention de mise à disposition de locaux
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
CHRS Herriot - réservation de deux chambres au sein des résidences sociales Abrioux et Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-035A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Convention avec le CHRS Herriot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Association des Conciliateurs de justice - convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-036A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Convention de mise à disposition de locaux avec l'association des Conciliateurs de Justice
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Escale d'Alembert - règlement de fonctionnement du pôle d'accompagnement collectif
FONCTIONNEMENT DES SERVICES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (98) Grand Dijon (359) Ville de Dijon (291)

Année

Effacer () 2012 (748)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (359) Conseil d'administration (98) Conseil municipal (291)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (10) (Conventions et contrats - archives) (15) [A classer] (27) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (70) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (87) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (67) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (51) 8. CULTURE ET SPORTS (14) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (15) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (6) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (8) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (7) CONSEIL D’ADMINISTRATION (4) CONVENTIONS - CONTRATS (38) CULTURE (42) EAU ET ASSAINISSEMENT (48) EDUCATION (8) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (18) FINANCES (34) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (19) FINANCES - SUBVENTIONS (6) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (5) JEUNESSE (5) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (41) PATRIMOINE (16) PERSONNEL (11) SOLIDARITÉ (9) SPORTS (18) TARIFS - REDEVANCES (9) URBANISME (16) VOIRIE - CIRCULATION (7)

Rubrique

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