GD2012-06-21_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint Apollinaire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Quetigny
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Neuilly-lès-Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Tramway - Centre de maintenance et d'exploitation des tramways et des bus de l'agglomération dijonnaise - Acquisition de parcelles de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Taux d'imposition pour 2012 : Cotisation Foncière des Entreprises, taxe d'habitation, taxes foncières, taxe d'enlèvement des ordures ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Autorisation donnée au Président sur l'appel introduit contre le jugement n°1001764 du 29 septembre 2011 du Tribunal administratif de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Mutualisation des services "énergie" et fonciers de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Conventions de mise à disposition réciproque de personnel
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Plan de Déplacement d'Administration au bénéfice des agents de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Evolutions - Nouvelle convention à passer entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et la société Kéolis Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Rapport sur les marchés conclus en 2011 par la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement : avenant 2012 - Objectifs et moyens délégués pour le parc locatif public et le parc privé ancien
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Pôle d'Enseignement Supérieur de la Musique en Bourgogne - Demande d'adhésion du Grand Dijon à l'association de préfiguration du futur Etablissement Public de Coopération
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Tramway - Chenôve - 1 boulevard des Valendons - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Mise oeuvre d'un système d'information multimodal et d'une centrale d'appels sur le territoire de la Région Bourgogne - adhésion du Grand Dijon à la centrale d'achats de la Région Bourgogne
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Dissolution de la commission d'indemnisation à l'amiable des préjudices économiques liés aux travaux des deux premières lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise .
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Convention de financement relative à l'exploitation et la gestion du pôle d'échanges multimodal de la Gare de Dijon Ville - exploitation et gestion de la velostation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Passage Gare-Mariotte - Avenant n° 1 à la convention de financement des études et travaux d'aménagement d'un nouvel accès sur la rue Mariotte et d'une passerelle en gare de Dijon Ville
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Contrat de partenariat sur les équipements de fourniture d'énergie du tramway - Avenant n°2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Desserte de Corcelles les Monts et Flavignerot - Convention de desserte avec le Conseil Général de la Côte d'Or
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC