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GD2012-09-27_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
SEMAAD - Parc Mazen Sully à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 et avenant n° 7 à la convention publique d'aménagement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
SEMAAD - Parc Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
SEMAAD - ZAC "Extension CapNord" à Saint-Apollinaire - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-09-27_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Ecole Supérieure de Commerce Dijon-Bourgogne - Convention de partenariat 2012-2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-09-27_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Lycée Européen Charles de Gaulle - Convention d'objectifs et de moyens concernant l'accueil d'élèves polonais 2012-2013
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-09-27_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Université de Bourgogne - Convention UniversCités 2009-2012 - Organisation de divers colloques
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-11-19_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Mise en place du Titre Interbancaire de Paiement (TIP) - Convention régissant les relations entre la Direction Générale des Finances Publiques et le Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-11-19_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Tarifs des concessions pour 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-11-19_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Mise à disposition de fibres optiques parmi le faisceau de 288 brins tirés sous le parcours du tramway - Définition des modalités techniques, juridiques et financières - Convention type à passer avec les bénéficiaires publics ou privés
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-11-19_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Représentation du Grand Dijon au collège et lycée Montchapet - désignation d'un nouveau représentant
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-11-19_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Représentation du Grand Dijon au collège du Clos de Pouilly - désignation d'un nouveau suppléant
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-11-19_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Désignation d'un représentant du Grand Dijon au conseil d'administration d'AgroSup Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-11-19_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Installation d'un système de vidéo-surveillance aux abords du Grand-Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-11-19_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Révision départementale du Plan de Gestion des Déchets du bâtiment et des travaux publics
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Stade Gaston Gérard - Convention de mise à disposition à passer entre la Société Anonyme Sportive Professionnelle "Dijon Football Côte d'Or" et le Grand Dijon
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-11-19_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Stade Gaston Gérard - Avenant n°1 à la convention de gestion entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-11-19_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur la gestion de la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Années 2007 à 2010 - Information du Conseil
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-11-19_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Tramway - Dijon - 15/19 boulevard Henri Camp - Accompagnement au relogement d'un locataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-11-19_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Travaux d'aménagements d'un terminus Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Plombières les Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (98) Grand Dijon (359) Ville de Dijon (291)

Année

Effacer () 2012 (748)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (359) Conseil d'administration (98) Conseil municipal (291)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (10) (Conventions et contrats - archives) (15) [A classer] (27) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (70) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (87) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (67) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (51) 8. CULTURE ET SPORTS (14) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (15) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (6) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (8) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (7) CONSEIL D’ADMINISTRATION (4) CONVENTIONS - CONTRATS (38) CULTURE (42) EAU ET ASSAINISSEMENT (48) EDUCATION (8) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (18) FINANCES (34) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (19) FINANCES - SUBVENTIONS (6) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (5) JEUNESSE (5) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (41) PATRIMOINE (16) PERSONNEL (11) SOLIDARITÉ (9) SPORTS (18) TARIFS - REDEVANCES (9) URBANISME (16) VOIRIE - CIRCULATION (7)

Rubrique

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