Rechercher
GD2012-06-21_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Modification des règles d'amortissement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Modification de l'attribution de compensation pour 2012 - application de l'article 57 de la loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Prise de participation de la commune de Corcelles-les-Monts au capital de la SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Demande d'adhésion au Grand Dijon de la commune de Flavignerot au 1er janvier 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Compte Administratif 2011 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Compte de gestion 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-03-22_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Taux d'imposition pour 2012 : Cotisation Foncière des Entreprises, taxe d'habitation, taxes foncières, taxe d'enlèvement des ordures ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-03-22_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-03-22_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Autorisation donnée au Président sur l'appel introduit contre le jugement n°1001764 du 29 septembre 2011 du Tribunal administratif de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-03-22_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Mutualisation des services "énergie" et fonciers de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Conventions de mise à disposition réciproque de personnel
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-03-22_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Plan de Déplacement d'Administration au bénéfice des agents de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Evolutions - Nouvelle convention à passer entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et la société Kéolis Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-03-22_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Rapport sur les marchés conclus en 2011 par la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Admission en non valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Taxe d'habitation sur les logements vacants depuis plus de cinq ans (THLV) - Instauration de la mesure sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Mise à disposition, auprès de tiers publics ou privés, des fibres optiques passées sous le parcours du tramway
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Modification du contrat de l'ingénieur environnement S.M.E (système de management environnemental)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Recrutement d'un journaliste au service communication du GRAND DIJON
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Démission de M. Laurent GRANDGUILLAUME au poste de 10ème Vice-Président du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES