Objet : Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) - Avis du Conseil de communauté

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Atmosf'Air - Convention tri-annuelle

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Contrat d'affermage Longvic / Ouges - Compte de renouvellement travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Ahuy / Daix / Hauteville-lès-Dijon / Fontaine-lès-Dijon / Saint-Apollinaire - Compte de renouvellement travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Magny-sur-Tille / Bretenière - Compte de renouvellement travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Dijon / Plombières-lès-Dijon / Corcelles-les-Monts - Fonds spécial travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Marsannay-la-Côte / Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Ahuy / Chenôve / Hauteville-lès-Dijon / Ouges - Compte de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Longvic - Compte de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de SENNECEY LES DIJON

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de FENAY

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de NEUILLY LES DIJON

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Est dijonnais - Fonds de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Dijon / Plombières-lès-Dijon / Corcelles-les-Monts / Flavignerot - Fonds spécial travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Chenôve / Marsannay-la-Côte / Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Plateforme d'Innovation Agro-Environnementale Artemis - Demande de subvention 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Polytechnicum Bourgogne Franche-Comté - Demande de subvention pour les projets transversaux 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES