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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Prévention bucco-dentaire au bénéfice des élèves des écoles maternelles et élémentaires-Année scolaire 2013-2014 - Convention à conclure entre la Ville et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de la Côte d'Or
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Organismes divers - Attribution de subventions - Année 2013
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Rues des Péjoces et en Treppey - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Echange de parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Rue Pierre Loti-Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière-Echange de parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Ensemble immobilier rues Lamonnoye, Jeannin et Longepierre - Désaffectation du domaine public - Cession
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Elagage et protection des arbres sur le domaine public à proximité des réseaux électriques-Partenariat entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France - Pérennisation - Convention
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Réforme des rythmes scolaires - Projet Educatif Territorial de Dijon
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Réforme des rythmes scolaires - Accueils de loisirs péri et extrascolaires - Prise en charge partielle par la Ville des frais de garde du mercredi matin pour les élèves scolarisés en classe d'inclusion scolaire - Modification du règlement intérieur
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Dénomination d'espaces publics: esplanade René Berthaut et square Gustave Eiffel
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Classement de voies dans le domaine public communal
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Etablissement Public Communal de Personnes Agées de la Ville de Dijon - Mise à disposition des Etablissements d'Hebergement pour Personnes Agées Dépendantes «Les marguerites» et «Le port du canal» - Convention
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Ecoquartier Heudelet 26 - Entretien de la promenade haute et des glacis - Convention à conclure entre la Ville et la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Mise à disposition de locaux propriété de la Ville - Association Bourguignonne des Sociétés Savantes: 64, rue Vannerie-Office Municipal des Sports de Dijon: 17, rue Léon Mauris - Comité départemental de l'UNICEF: 10, rue Vaillant-Conventions
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Salle d'escalade Cime Altitude 245-Transfert de compétence de la Ville à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise: signature du procès-verbal de mise à disposition, convention de gestion-Délégation de service public: convention conclue entre la Ville et l'Union des Centres Sportifs de Plein Air, avenant n°1
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Association Cercle Dijon Bourgogne-Saison 2013-2014 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon, Stade Dijonnais et Société par Actions Simplifiées Cercle Dijon Bourgogne-Mise à disposition d'équipements sportifs-Indemnités de location-Saison 2013-2014 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Année 2013 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Etablissements culturels - Mise à disposition d'espaces patrimoniaux - Tirages photographiques en série - Tarification
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
EcoPLU-Bilan triennal de la satisfaction des besoins en logements - Débat
URBANISME
VD2013-09-30_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Fontaine-lès-Dijon-Avis du Conseil Municipal
URBANISME