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CCAS-2013-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Affectation de résultats - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Budget supplémentaire - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Admission de créances en non-valeur - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Nettoyage des locaux - création d'un groupement de commandes entre la Ville, le CCAS et la Communauté d'Agglomération Dijonnaise
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2013-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Centre social Balzac - tarification de mini-séjours à Bellecin (Jura)
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2013-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Accueil péri et extrascolaire - modification du règlement intérieur
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-036A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Règlement intérieur des restaurants scolaires, et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la Ville de Dijon et du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte rendu mai 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2013-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu mai 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2013-045A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Convention entre le CCAS, la DDCS et ADEFO relative au plan urgence hivernale
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Résidence Abrioux - mise à disposition de locaux pour Mme MEZGUELDI, artiste peintre
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-046A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Convention de mise à disposition de locaux à la résidence Abrioux pour Mme MEZGUELDI
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Résidence Abrioux - subvention Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-048
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques - adhésion 2013 au Club Twin
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS-2013-049
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques - adhésion ANDP 2013
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS-2013-050
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Association des conciliateurs de justice - convention de mise à disposition de locaux 2013
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-050A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Convention de mise à disposition de locaux à la Maison des seniors pour l'association des Conciliateurs de justice de la Cour d'Appel de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-051
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 2ème et 3ème trimestres 2013
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2013-052
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte rendu juin, juillet et août 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (98) Grand Dijon (337) Ville de Dijon (318)

Année

Effacer () 2013 (753)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (337) Conseil d'administration (98) Conseil municipal (318)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (16) [A classer] (6) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (46) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (130) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (61) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (22) 8. CULTURE ET SPORTS (20) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (18) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (7) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (7) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (9) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (9) COMMERCE (12) CONSEIL D’ADMINISTRATION (5) CONVENTIONS - CONTRATS (38) CULTURE (41) EAU ET ASSAINISSEMENT (24) EDUCATION (23) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (6) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (24) FINANCES (55) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (15) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (9) JEUNESSE (13) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (32) PATRIMOINE (13) PERSONNEL (13) RELATIONS INTERNATIONALES (5) SOLIDARITÉ (7) SPORTS (21) URBANISME (20) VOIRIE - CIRCULATION (6)

Rubrique

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