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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Délégation des aides à la pierre ( parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - approbation de l'avenant de fin de gestion 2012 et des principes de l'avenant 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Habitat - Dispositif d'investissement locatif "Duflot" : demande d'agrément
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
VILLEO - Augmentation du capital de la SA d'Habitation à Loyer Modéré - Participation complémentaire du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Dijon - 81 et 81 b avenue du Drapeau - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Habitat à loyer modéré - LOGIVIE : demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 20 logements (14 PLUS, 6 PLAi), 9 rue de Larrey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Habitat à loyer modéré - LOGIVIE : Demande de subventions PLH - construction de 20 logements BBC (14 PLUS, 6 PLAi), 9 rue de Larrey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC HABITAT Bourgogne : acquisition en VEFA de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), "résidence Impéria", 13 impasse Jean Mathey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Taux d'imposition pour 2013 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Augmentation du capital de la SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Statuts - Modification de la composition du Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais et du Comité syndical du Syndicat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-03-21_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Réalisation d'une nouvelle orthophotographie couleur pour le système d'information géographique - Constitution d'un groupement de commandes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire : Approbation - Sélections professionnelles : Convention à conclure entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Contrat d'affermage Daix / Fontaine-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Contrat d'affermage Magny-sur-Tille / Bretenière - Compte de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Contrat de concession « eau potable » de Dijon / Plombières-lès-Dijon / Corcelles-les-Monts / Flavignerot - Avenant n°12 pour l'exploitation et la maintenance du système « Eau verte » installé le long des voies du tramway de l'agglomération dijonnaise
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Eau potable : Protection de la nappe Sud - Animation et financement de l'Inter CLE Vouge / Ouche - année 2013 avec les collectivités concernées
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) - Avis du Conseil de communauté
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Atmosf'Air - Convention tri-annuelle
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Contrat d'affermage Longvic / Ouges - Compte de renouvellement travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-03-21_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Contrat d'affermage Ahuy / Daix / Hauteville-lès-Dijon / Fontaine-lès-Dijon / Saint-Apollinaire - Compte de renouvellement travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013
EAU ET ASSAINISSEMENT