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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Treizièmes « journées des droits de l'enfant »-Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°4
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Treizièmes « journées des droits de l'enfant »-Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°4
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Petite enfance - Refonte du règlement de fonctionnement des structures de la petite enfance
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Petite enfance - Refonte du règlement de fonctionnement des structures de la petite enfance
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Contrat enfance jeunesse - Signature d'un contrat n°3 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période 2014-2017 - Décision de principe
EDUCATION
VD2013-11-18_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Havres d'enfants - Adaptation du dispositif - Nouvelle convention de partenariat à conclure entre la Ville, l'administration de l'Éducation Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or
JEUNESSE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Havres d'enfants - Adaptation du dispositif - Nouvelle convention de partenariat à conclure entre la Ville, l'administration de l'Éducation Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or
JEUNESSE
VD2013-11-18_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Dispositif d'Éducation Citoyenne et d'Aide aux Devoirs - Adaptation - Nouvelle convention à conclure entre la Ville, l'administration de l'Éducation Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or
JEUNESSE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Dispositif d'Éducation Citoyenne et d'Aide aux Devoirs - Adaptation - Nouvelle convention à conclure entre la Ville, l'administration de l'Éducation Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or
JEUNESSE
VD2013-11-18_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Centre socioculturel municipal de la Fontaine d'Ouche - Projet « Action Jeunesse Citoyenne Collective »
JEUNESSE
VD2013-03-18_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2013
FINANCES
VD2013-03-18_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Prise en charge des ivresses publiques manifestes sur la voie publique - Financement du dispositif-Convention conclue entre la Ville, la Préfecture de la Côte d'Or et l'association « SOS Médecins Dijon » - Prorogation - Avenant n°1
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Vente aux enchères de vins de Bourgogne, propriétés de la Ville-Versement des bénéfices au Centre Communal d'Action Sociale
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2013-03-18_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Actions de la Ville en faveur de ses agents handicapés - Programme 2013-2015 - Convention à conclure entre la Ville et le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique
SOLIDARITÉ
VD2013-03-18_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant de l'Ouche et de ses affluents-Avis du Conseil Municipal
URBANISME
VD2013-03-18_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Modification du Plan Local d' Urbanisme - Approbation
URBANISME
VD2013-03-18_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Ensemble immobilier propriété de la Ville 51, rue Monge et 2, rue Crébillon-Cession
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Logement à loyer modéré - 7,rue du Chaignot-Cession d'un appartement à la société foncière d'habitat et humanisme
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Logement à loyer modéré-18-18B, rue Michel Servet-Cession d'un immeuble à la société foncière d'habitat et humanisme
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Logement à loyer modéré - Dijon Habitat - Déconstruction des immeubles Stalingrad-Autorisation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
