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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Zone d'Aménagement Concerté « Espace Champollion »-Compte de résultat de liquidation définitive-Approbation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune d'Asnières-lès-Dijon-Avis du Conseil Municipal
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Logement à loyer modéré-27, rue Jean-Baptiste Baudin-Cession d'un immeuble à la société Logivie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Logement à loyer modéré-35-37, rue Chabot Charny-Cession d'un immeuble à la société Logivie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Logement à loyer modéré-Rue Auguste Blanqui-Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières-Cession à Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Secteur route d'Ahuy-Intervention de l'Etablissement Public Foncier des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Eco-quartier Montmuzard-Allée Claude Guyot-Acquisition d'une parcelle de terrain sur la société Villéo-Modification de l'emprise foncière de l'allée piétonne
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
5A, rue du Lycée-Adjudication initiale infructueuse-Cession de l'immeuble par voie d'adjudication
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
15bis, rue Général Fauconnet-Renonciation à acquérir un bien sans maître
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise-Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique-Rapport spécial annuel-Année 2012
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Rues Berlier et des Péjoces, quai Etienne Bernard-Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières-Engagement des formalités administratives préalables
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Installation de Madame Laurence Favier comme conseillère municipale-Remplacement de Madame Myriam Bernard dans des commissions et divers organismes
CONSEIL MUNICIPAL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2012-Approbation
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2012-Approbation
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Exercice 2012-Affectation des résultats
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Budget Supplémentaire de l'exercice 2013-Décision modificative n°1-Approbation
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Personnel municipal-Modification du régime des astreintes
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Personnel municipal-Passation de contrats
PERSONNEL