Objet : ZAC "Ecopôle Valmy" - Intervention de l'établissement Public Foncier Local des Collectivités de Côte d'Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - SCIC HABITAT Bourgogne : acquisition VEFA de 31 logements PLS, "Passages Jean-Jaurès" résidence André-Jean, 2-8 boulevard des Peyvets à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rapport annuel d'activité 2013 du délégataire de la Fourrière Automobile

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport annuel d'activité 2013 du contrat de partenariat bus hybrides

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport annuel d'activité 2013 du contrat de partenariat Energie

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Intermodalité des réseaux Divia et Transco - Convention de gestion des points d'arrêts entre le Conseil Général de Côte d'Or et le Grand Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Terminus de la liane 5 sur le campus de DIJON - Travaux d'aménagement - Convention entre la Ville et l'Université de Bourgogne

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : FISAC Poursuite de l'opération « j'ai le ticket avec mon commerçant » Convention relative aux modalités de vente des titres

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : FNAUT - Demande de subvention

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées - Exercice 2013

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité de vie du service public d'élimination des déchets

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Admission en non valeur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Prise de participation de la Région Bourgogne au capital de la Société publique locale « aménagement de l'agglomération dijonnaise » (SPLAAD)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative n° 2

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Exonération de Cotisation Foncière des Entreprises - Caisse de Crédit Municipal de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : BGE Perspectives - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises - Demande de subvention 2014

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD - Zone d'Aménagement Concerté Ecoparc Dijon Bourgogne - Passation d'une convention d'avance de trésorerie

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Institut National Supérieur des Sciences Agronomiques, de l'Alimentation et de l'Environnement (AgroSup Dijon) - Convention de partenariat - Années scolaires 2014-2016

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Dispositif Carteculture 2013-2016 - Avenant n°1 à la convention cadre adoptant le dispositif général de la Carteculture du 26 septembre 2013 - Convention avec l'association "Génération Campus"

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR