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GD2014-11-27_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Admission en non valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-11-27_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Prise de participation de la Région Bourgogne au capital de la Société publique locale « aménagement de l'agglomération dijonnaise » (SPLAAD)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-11-27_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Décision modificative n° 2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-11-27_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Exonération de Cotisation Foncière des Entreprises - Caisse de Crédit Municipal de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
BGE Perspectives - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises - Demande de subvention 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-06-26_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
SPLAAD - Zone d'Aménagement Concerté Ecoparc Dijon Bourgogne - Passation d'une convention d'avance de trésorerie
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-06-26_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Institut National Supérieur des Sciences Agronomiques, de l'Alimentation et de l'Environnement (AgroSup Dijon) - Convention de partenariat - Années scolaires 2014-2016
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2014-06-26_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2014-06-26_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Dispositif Carteculture 2013-2016 - Avenant n°1 à la convention cadre adoptant le dispositif général de la Carteculture du 26 septembre 2013 - Convention avec l'association "Génération Campus"
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2014-06-26_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Longvic
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-06-26_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sennecey-lès-Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-06-26_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Rapport annuel d'activité 2013 du délégataire des Transports Urbains de l'agglomération dijonnaise
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-06-26_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - SCIC HABITAT Bourgogne : demande de subvention au titre de la programmation 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - VILLEO : demande de subvention au titre de la programmation 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association régionale d'études pour l'habitat Est (AREHA Est) : subvention de fonctionnement 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Agence d'Information sur le Logement (ADIL) - Subvention de fonctionnement 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) - Subvention de fonctionnement 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Emploi insertion - dispositif emplois avenir - soutien aux associations - attributions de subvention et signatures de conventions
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
AEROPORT Dijon Bourgogne - Prolongation de l'exploitation par la CCI 21 du 01/06/2014 au 31/08/2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-06-26_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
AEROPORT Dijon Bourgogne - Approbation de la création d'un syndicat mixte pour la gestion l'exploitation et le développement de l'aéroport Dijon-Longvic - Approbation des statuts du syndicat mixte - Désignation des représentants de la Communauté d'Agg
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (123) Grand Dijon (330) Ville de Dijon (446)

Année

Effacer () 2014 (899)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (330) Conseil d'administration (123) Conseil municipal (446)

Thème

Effacer () [A classer] (12) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (58) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (116) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (49) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (22) 8. CULTURE ET SPORTS (19) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (23) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (5) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (5) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (25) COMMERCE (14) CONSEIL D’ADMINISTRATION (16) CONSEIL MUNICIPAL (25) CONVENTIONS - CONTRATS (50) CULTURE (46) EAU ET ASSAINISSEMENT (14) EDUCATION (23) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (16) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (15) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (25) FINANCES (73) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (16) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (13) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (53) PATRIMOINE (23) PERSONNEL (27) PETITE ENFANCE (13) RELATIONS INTERNATIONALES (10) SOLIDARITÉ (16) SPORTS (26) URBANISME (25) VOIRIE - CIRCULATION (8)

Rubrique

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