VD2014-06-30_041A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Unis-Cité - Service civique - Convention d'objectifs et de moyens à conclure avec la Ville
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Cercle Laïque Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-06-30_042A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Cercle Laïque Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-06-30_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Commissions de quartier - Évolution du dispositif
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-06-30_043A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Commissions de quartier - Évolution du dispositif
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2014-06-30_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Société d'Entraide et D'Action Psychologique (SEDAP) - Acquisition des locaux du siège administratif et des activités de soins - Demande de garantie d'un prêt
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Société d'Entraide et D'Action Psychologique (SEDAP) - Acquisition des locaux du siège administratif et des activités de soins - Demande de garantie d'un prêt
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Composition de la commission communale des impôts directs (CCID)
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés des inondations survenues en mai 2014 en Bosnie-Herzégovine et en Serbie - Attribution de subvention
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-06-30_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Découpage Électoral - INFORMATION DONNEE AU CONSEIL MUNICIPAL
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Découpage Électoral - INFORMATION DONNEE AU CONSEIL MUNICIPAL
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Jardin des Sciences - Projets 2014 Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Bibliothèque Municipale - Fonctionnement - Appels à projets du Ministère de la Culture Dotation générale de décentralisation Année 2015 Demandes de subventions
CULTURE
VD2014-06-30_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Rencontres cinématographiques de Dijon Edition 2014 Modalités : protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs Financement : convention à conclure entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs Attribution de subvention
CULTURE
VD2014-06-30_032A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Rencontres cinématographiques de Dijon Edition 2014 Modalités : protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs Financement : convention à conclure entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs Attribution de subvention
CULTURE
VD2014-06-30_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Carte « Culture étudiants » Année universitaire 2014-2015 Reconduction de la participation de la Ville Conventions à conclure entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
CULTURE
VD2014-06-30_033A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Carte « Culture étudiants » Année universitaire 2014-2015 Reconduction de la participation de la Ville Conventions à conclure entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Convention d'objectifs et de moyens Ville et SARL Lugano Années 2012 à 2014 Subvention de la Ville Avenant à la convention
CULTURE