Objet : ANNEXES - Convention d'objectifs et de moyens Ville et SARL Lugano   Années 2012 à 2014   Subvention de la Ville   Avenant à la convention

Thème : CULTURE

Objet : Festival Dièse   Année 2015   Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2014

Thème : COMMERCE

Objet : ANNEXES - Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2014

Thème : COMMERCE

Objet : Fête foraine de la foire gastronomique - Vente de prises électriques pour le raccordement des métiers à l'alimentation électrique du mail

Thème : COMMERCE

Objet : Halles centrales - Mise à disposition des halles - Création d'un tarif

Thème : COMMERCE

Objet : 2, rue des Varennes et 40, rue des Trois Forgerons - Cession des Établissements d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes « Les marguerites » et « Le port du canal » à l'Établissement Public Communal de Personnes Âgées de la Ville de Dijon - Désaffectation du domaine public

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : ANNEXES - 2, rue des Varennes et 40, rue des Trois Forgerons - Cession des Établissements d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes « Les marguerites » et « Le port du canal » à l'Établissement Public Communal de Personnes Âgées de la Ville de Dijon - Désaffectation du domaine public

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Mise en place d'un système de pointage automatisé des présences dans les établissements d'accueil du jeune enfant - Demande de subventions

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Établissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Délégation du service public du multi-acueil du centre social « Le Tempo » : contrat d'affermage à conclure

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : ANNEXES - Délégation du service public du multi-acueil du centre social « Le Tempo » : contrat d'affermage à conclure

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Association Cercle Dijon Bourgogne - Saison 2014-2015 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association

Thème : SPORTS

Objet : ANNEXES - Association Cercle Dijon Bourgogne - Saison 2014-2015 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association

Thème : SPORTS

Objet : Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2014-2015 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association

Thème : SPORTS

Objet : ANNEXES - Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2014-2015 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association

Thème : SPORTS

Objet : Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2013-2014 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 18 janvier 2014 - Avenant n°1

Thème : SPORTS

Objet : ANNEXES - Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2013-2014 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 18 janvier 2014 - Avenant n°1

Thème : SPORTS

Objet : Association Stade Dijonnais Côte d'Or - Saison 2013-2014 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 25 janvier 2014 - Avenant n° 1

Thème : SPORTS

Objet : ANNEXES - Association Stade Dijonnais Côte d'Or - Saison 2013-2014 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 25 janvier 2014 - Avenant n° 1

Thème : SPORTS