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GD2014-01-30_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Adhésions des communes de Corcelles-les-Monts et Flavignerot - Transferts du stade Gaston Gérard et de la Salle d'escalade Cime Altitude 245
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-04-17_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/04/2014
Taux d'imposition pour 2014: Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Conseil communautaire - Séance du 26 juin 2014 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Désignation du secrétaire de séance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Conseil de communauté - Séance du 27 novembre 2014 - Procès-verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Parkings en ouvrage - création d'un budget annexe
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Budget annexe parkings en ouvrage : définition de la méthode et des durées d'amortissement des immobilisations
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Désignation des représentants du Grand Dijon dans le SIERT (Syndicat Intercommunal d'Electrification et des réseaux téléphoniques) de Plombières-lès-Dijon et au SICECO (Syndicat Intercommunal d'Energies de Côte d'Or)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Débat d'orientations budgétaires pour 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Dotation de solidarité communautaire pour 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Collecte et valorisation des déchets ultimes du crématorium - Reversement aux associations
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Convention avec l'Education nationale pour l'accès des agents à l'Entreprise d'Entraînement Pédagogique
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Exploitation du crématorium de l'agglomération dijonnaise - Délégation de service public - Avenant n° 1 à la convention d'affermage
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Compte administratif 2013 - Budget principal et budgets annexes - Retrait de la délibération du 26 juin 2014 et adoption d'une nouvelle délibération
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Décision modificative n° 1 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur
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GD2014-09-18_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Commission locale d'évaluation des charges transférées - Désignation des membres et adoption d'un règlement intérieur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Désignation des représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au sein d'organismes extérieurs – compléments
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Adoption du Règlement Intérieur de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES