VD2014-09-29_014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Acquisition de voies et d'espaces verts sur la Société d'Economie Mixte d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Allée du Clos Suzon - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables à son classement dans le domaine public communal
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VD2014-09-29_015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Allée du Clos Suzon - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables à son classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-01-27_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
77, rue de Bruges - Cession de deux parcelles de terrain par promesse synallagmatique de vente
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-01-27_024A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - 77, rue de Bruges - Cession de deux parcelles de terrain par promesse synallagmatique de vente
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VD2014-01-27_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Ecoquartier Via Romana - Rétrocession des espaces publics - Convention à conclure entre la Ville et Dijon Habitat
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VD2014-01-27_025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - Ecoquartier Via Romana - Rétrocession des espaces publics - Convention à conclure entre la Ville et Dijon Habitat
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Logement à loyer modéré - 15-17, quai François Galliot et 2, rue Etienne Baudinet - Réalisation d'un programme de logements - Bail emphytéotique au profit de Dijon Habitat
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - Logement à loyer modéré - 15-17, quai François Galliot et 2, rue Etienne Baudinet - Réalisation d'un programme de logements - Bail emphytéotique au profit de Dijon Habitat
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
29-31, rue Marceau - Bail emphytéotique au profit de l'Association du Renouveau
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - 29-31, rue Marceau - Bail emphytéotique au profit de l'Association du Renouveau
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
14, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie
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VD2014-01-27_028A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - 14, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie
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