VD2014-09-29_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Règlement intérieur du Conseil municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-09-29_044A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Règlement intérieur du Conseil municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-09-29_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Composition du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-09-29_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Représentation dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-09-29_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Kiosques installés sur le tracé du tramway - Réexamen de la redevance d'occupation du domaine public due par la SAS Kiosque République
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-09-29_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Modifications statutaires - Transformation de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon en Communauté urbaine
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-09-29_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Protection sociale complémentaire des agents de la Ville de Dijon et du CCAS - Risque prévoyance - Mise en place d'une participation de l'employeur
PERSONNEL
VD2014-09-29_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Convention avec l'Éducation nationale pour accès des agents à l'Entreprise d'Entraînement Pédagogique
PERSONNEL
VD2014-09-29_050A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Convention avec l'Éducation nationale pour accès des agents à l'Entreprise d'Entraînement Pédagogique
PERSONNEL
VD2014-09-29_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Personnel municipal - Passation de contrat
PERSONNEL
VD2014-09-29_051A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Personnel municipal - Passation de contrat
PERSONNEL
VD2014-09-29_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Personnel municipal - Convention mise à disposition
PERSONNEL
VD2014-09-29_053
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Délégation d'attribution du conseil municipal au Maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-01-27_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Service public des congrès, foires et expositions - Convention de délégation du 29 décembre 2010 - Avenant n°1
FINANCES
VD2014-01-27_030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - Service public des congrès, foires et expositions - Convention de délégation du 29 décembre 2010 - Avenant n°1
FINANCES
VD2014-01-27_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de rénovation et d'aménagement du parc - Demande de garantie d'emprunt - Annulation de la délibération du 27 juin 2011
FINANCES
VD2014-01-27_031A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de rénovation et d'aménagement du parc - Demande de garantie d'emprunt - Annulation de la délibération du 27 juin 2011
FINANCES
VD2014-01-27_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Mutualisation des services « Documentation » de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
PERSONNEL
VD2014-01-27_032A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - Mutualisation des services « Documentation » de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
PERSONNEL
VD2014-01-27_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Personnel municipal - Passation de contrat
PERSONNEL