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VD2014-09-29_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 G - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 G - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 H - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 H - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Opération de rénovation urbaine du quartier des Grésilles - Dijon Habitat - Déconstruction de l'immeuble Réaumur - Autorisation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal - Echange d 'emprises foncières
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal - Echange d 'emprises foncières
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Rue Joseph Garnier - Déclassement partiel du domaine public communal et cession d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Rue Joseph Garnier - Déclassement partiel du domaine public communal et cession d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Désaffectation des chemins ruraux n° 12 et 15 - Cession à la Société Publique Locale d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Désaffectation des chemins ruraux n° 12 et 15 - Cession à la Société Publique Locale d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Acquisition de voies et d'espaces verts sur la Société d'Economie Mixte d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Acquisition de voies et d'espaces verts sur la Société d'Economie Mixte d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Allée du Clos Suzon - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables à son classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Allée du Clos Suzon - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables à son classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-09-29_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 E - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 E - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 F - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Règlement intérieur du Conseil municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE