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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Centenaire de la guerre de 1914-1918 - Programme des manifestations culturelles à Dijon - Demandes de subventions
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - Centenaire de la guerre de 1914-1918 - Programme des manifestations culturelles à Dijon - Demandes de subventions
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Avis sur la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
77, rue de Bruges - Cession de deux parcelles de terrain par promesse synallagmatique de vente
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - 77, rue de Bruges - Cession de deux parcelles de terrain par promesse synallagmatique de vente
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Ecoquartier Via Romana - Rétrocession des espaces publics - Convention à conclure entre la Ville et Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - Ecoquartier Via Romana - Rétrocession des espaces publics - Convention à conclure entre la Ville et Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Logement à loyer modéré - 15-17, quai François Galliot et 2, rue Etienne Baudinet - Réalisation d'un programme de logements - Bail emphytéotique au profit de Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - Logement à loyer modéré - 15-17, quai François Galliot et 2, rue Etienne Baudinet - Réalisation d'un programme de logements - Bail emphytéotique au profit de Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
29-31, rue Marceau - Bail emphytéotique au profit de l'Association du Renouveau
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - 29-31, rue Marceau - Bail emphytéotique au profit de l'Association du Renouveau
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
14, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - 14, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Organismes divers - Attribution de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - Organismes divers - Attribution de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Musées - Programme prévisionnel des expositions temporaires pour l'année 2014 - Approbation - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - Musées - Programme prévisionnel des expositions temporaires pour l'année 2014 - Approbation - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Journée franco-allemande - Participation de la Ville - Demande de subvention à l'Office Franco-Allemand pour la Jeunesse
RELATIONS INTERNATIONALES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Camping du lac - Fixation des tarifs - Année 2014
COMMERCE