Objet : Décisions consécutives au rapport définitif de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Montants définitifs d'attribution de compensation pour 2015 - Transferts d'emprunts

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Représentants des communes de Crimolois et Chenôve

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Société nationale des Meilleurs Ouvriers de France - Organisation des évaluations nationales du concours "Un des Meilleurs Apprentis de France" - Demande de subvention 2015

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Association Initiative Côte d'Or - Demande de subvention 2015

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Association Initiative Côte d'Or - Demande de subvention 2015

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SATT Grand Est - Welience Agroalimentaire - Projet NLO - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - SATT Grand Est - Welience Agroalimentaire - Projet NLO - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Animation Pôle de Compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2016

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Animation Pôle de Compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2016

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Dispositif CarteCulture 2013-2016 - Convention avec l'association Génération Campus

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : ANNEXES - Règlement Intérieur du Conseil de Communauté - Mise à jour

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Exploitation du crématorium : Délégation de service public du Crématorium - Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Exploitation du crématorium : Délégation de service public du Crématorium - Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Société pour la Défense des Animaux - Reconstruction du refuge - Attribution d'une subvention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Société pour la Défense des Animaux - Reconstruction du refuge - Attribution d'une subvention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe d'aménagement - Définition du taux, de la valeur forfaitaire des places de stationnement et des exonérations sur le territoire de la Communauté Urbaine

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : GIP MDEF-PLIE - Adhésion à la convention constitutive du GIP MDEF de l'agglomération dijonnaise 2016-2021- Validation de la charte des points relais et des territoires 2016-2021- Approbation du protocole PLIE 2016-2020

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - GIP MDEF-PLIE - Adhésion à la convention constitutive du GIP MDEF de l'agglomération dijonnaise 2016-2021- Validation de la charte des points relais et des territoires 2016-2021- Approbation du protocole PLIE 2016-2020

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - ORVITIS : demande de subvention au titre de la programmation 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - VILLEO : demande de subvention au titre de la programmation 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME