Objet : Commission Locale d'évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Approbation du rapport du 19 octobre 2015

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2015

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2015

Thème : FINANCES

Objet : Convention-cadre entre la société Lyonnaise des Eaux France et la Ville de Dijon – avenant n° 1

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Convention-cadre entre la société Lyonnaise des Eaux France et la Ville de Dijon – avenant n° 1

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 - Carte "Culture Etudiants" - Année universitaire 2015-2016 - Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 - Carte "Culture Etudiants" - Année universitaire 2015-2016 - Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon

Thème : FINANCES

Objet : Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes

Thème : FINANCES

Objet : Exploitation du Parc des Expositions et des Congrès de la Ville de Dijon - Délégation de service public - Avenant n°2 à la convention d'affermage - Approbation des tarifs 2016

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Exploitation du Parc des Expositions et des Congrès de la Ville de Dijon - Délégation de service public - Avenant n°2 à la convention d'affermage - Approbation des tarifs 2016

Thème : FINANCES

Objet : Ouvertures et virements de crédits - Décision modificative n°2 - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Ouvertures et virements de crédits - Décision modificative n°2 - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention

Thème : FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables

Thème : FINANCES

Objet : Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif

Thème : FINANCES

Objet : Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2015

Thème : FINANCES

Objet : Taxe de séjour - Tarifs et règlement - Mise en œuvre des évolutions législatives introduites par la loi n°2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Taxe de séjour - Tarifs et règlement - Mise en œuvre des évolutions législatives introduites par la loi n°2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2015

Thème : FINANCES