GD2015-11-19_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Désignation du secrétaire de séance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-19_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Règlement Intérieur du Conseil de Communauté - Mise à jour
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 9 logements (8 PLS, 1 PLAi), 37 rue de la Fontaine Sainte-Anne à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - LOGIVIE : construction de 16 logements (12 PLUS, 4 PLAi), 37 rue de la Fontaine Sainte-Anne à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO : construction de 10 logements PSLA, "Garden Avenue" Chemin de Pouilly à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_033A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO : construction de 10 logements PSLA, "Garden Avenue" Chemin de Pouilly à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : construction de 21 logements (16 PLUS, 8 PLAi), "Jardins des Maraîchers" lot 1C à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habitat et Humanisme : acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 174 rue d'Auxonne à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_035A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habitat et Humanisme : acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 174 rue d'Auxonne à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - ORVITIS : demande de subvention au titre de la programmation 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_025A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Prescription de l'élaboration - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation publique
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Arrêt des modalités de collaboration avec les communes membres de la Communauté urbaine du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_026A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Arrêt des modalités de collaboration avec les communes membres de la Communauté urbaine du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Conventions relatives au financement des études de mise en accessibilité PMR (personnes à mobilité réduite) de la gare Dijon Ville (périmètre SNCF Réseau)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_027A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Conventions relatives au financement des études de mise en accessibilité PMR (personnes à mobilité réduite) de la gare Dijon Ville (périmètre SNCF Réseau)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Financement d'un module complémentaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : acquisition en VEFA de 9 logements (PLS), "Rive Sud", 4 quai Charcot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 9 logements (6 PLUS, 3 PLAi), 8 Grande Rue à Ahuy
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_021A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Saint-Apollinaire - Habitat locatif adapté pour les gens du voyage rue Champs aux Pierres - Acquisition sur la commune d'un tènement foncier - Cession d'une emprise foncière par bail emphytéotique à Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Dijon - 66 avenue Jean Jaurès - Réalisation d'un programme d'habitat à loyer modéré - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à ORVITIS - Prorogation - Avenant n°1
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME