Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté de l'Arsenal - Démarche de label Écoquartier - Signature de la charte des Écoquartiers

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Quartier de la Fontaine d'Ouche - Avenues du Lac et Édouard Belin, allée du Cher et rue de la Loire - Déclassement partiel du domaine public communal - Échange d'emprises foncières avec la SCIC Habitat Bourgogne

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Quartier de la Fontaine d'Ouche - Avenues du Lac et Édouard Belin, allée du Cher et rue de la Loire - Déclassement partiel du domaine public communal - Échange d'emprises foncières avec la SCIC Habitat Bourgogne

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Territoire Grand Sud - Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Protocole relatif à la résiliation du lot 2 Quartier du Pont des Tanneries

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Territoire Grand Sud - Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Protocole relatif à la résiliation du lot 2 Quartier du Pont des Tanneries

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 10, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - 10, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 14, rue Hoche - Acquisition d'un garage

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - 14, rue Hoche - Acquisition d'un garage

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2014

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2014

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue de Cracovie - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la société Maison Hôtelière

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Rue de Cracovie - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la société Maison Hôtelière

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des maraîchers – 7-17, boulevard de Chicago et 6bis-8, rue Ernest Champeaux - Cession d'un tènement foncier à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des maraîchers – 7-17, boulevard de Chicago et 6bis-8, rue Ernest Champeaux - Cession d'un tènement foncier à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - 89, avenue Jean Jaurès - 35, rue Nelson Mandela - Jardin de l'Arsenal - Acquisition sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE