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GD2015-06-25_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 63 logements (13 PLUS, 50 PLAi), "Le Volpiano" 16 rue des Ribottées à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_069A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Avenant n° 3 au contrat de délégation du service public de l'assainissement de la commune de Fenay
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_070
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Avenant n°3 au contrat de délégation du service public de l'eau potable de la commune de Fenay
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_070A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Avenant n°3 au contrat de délégation du service public de l'eau potable de la commune de Fenay
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_071
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Convention de fonds de concours pour la réhabilitation du barrage de Couternon sur la Norge
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_071A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Convention de fonds de concours pour la réhabilitation du barrage de Couternon sur la Norge
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_072
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
PV de mise à disposition du bassin des Combottes de la commune de Fontaine les Dijon au Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_072A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - PV de mise à disposition du bassin des Combottes de la commune de Fontaine les Dijon au Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_027A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_028A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Engagement de l'étude - Constitution de l'instance consultative - Définition des modalités de concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_029A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Engagement de l'étude - Constitution de l'instance consultative - Définition des modalités de concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Reprise et achèvement des procédures de révision des PLU communaux en cours
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Approbation de la révision du PLU de Fénay
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_031A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Approbation de la révision du PLU de Fénay
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_064A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Convention entre le Grand Dijon et la société ERDF pour l'intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution d'énergie électrique de la ville de Dijon 2015 et 2016
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_065A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Convention entre le Grand Dijon et la société ERDF pour l'intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution d'énergie électrique de la ville de Dijon 2015 et 2016
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Syndicat d'électrification SICECO
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (97) Grand Dijon (471) Ville de Dijon (294)

Année

Effacer () 2015 (862)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (471) Conseil d'administration (97) Conseil municipal (294)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (85) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (170) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (79) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (36) 8. CULTURE ET SPORTS (26) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (13) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (5) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (4) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (10) COMMERCE (7) CONSEIL MUNICIPAL (30) CONVENTIONS - CONTRATS (55) CULTURE (33) EDUCATION (17) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (9) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (18) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (45) FINANCES (49) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (13) FINANCES - DIVERS (6) FINANCES - SUBVENTIONS (3) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (5) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (38) PATRIMOINE (13) PERSONNEL (13) POLITIQUE DE LA VILLE (14) RELATIONS INTERNATIONALES (5) Solidarité (3) SOLIDARITÉ (5) SPORTS (10) URBANISME (15)

Rubrique

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