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GD2015-06-25_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2015-06-25_053A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2015-06-25_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Polytechnicum Bourgogne Franche-Comté - Demande de subvention pour les projets transversaux 2015
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2015-06-25_054A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Polytechnicum Bourgogne Franche-Comté - Demande de subvention pour les projets transversaux 2015
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2015-06-25_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Choix du mode de gestion pour l'exploitation des services à la mobilité - Principe de délégation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-06-25_055A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Choix du mode de gestion pour l'exploitation des services à la mobilité - Principe de délégation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-06-25_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Budget supplémentaire 2015 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_006A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Budget supplémentaire 2015 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Admission en non-valeurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Plombières-lès-Dijon.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Congrès national des Offices de Tourisme de France 2015 - Subvention à l'Office de Tourisme de Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-06-25_048A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Congrès national des Offices de Tourisme de France 2015 - Subvention à l'Office de Tourisme de Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-06-25_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
SPLAAD - Zone d'Activité Beauregard - Passation d'une convention d'avance de trésorerie
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-06-25_049A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - SPLAAD - Zone d'Activité Beauregard - Passation d'une convention d'avance de trésorerie
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-06-25_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Association Départementale du Tourisme Rural - Marché Bienvenue à la Ferme - Demande de Subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-06-25_050A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Association Départementale du Tourisme Rural - Marché Bienvenue à la Ferme - Demande de Subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES