Objet : Dotation de solidarité communautaire pour 2015 - Modification du rythme de versement aux communes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation pour 2015 - Montants provisoires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation des autorisations de programme et créations de nouvelles autorisations de programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Commerces de proximité situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville - Exonération de cotisation foncière des entreprises et de taxe foncière sur les propriétés bâties

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Echelon spécial du grade d'administrateur hors classe

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Avenant n°3 à la convention d'aménagement

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Avenant n°3 à la convention d'aménagement

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Avenant n°3 à la convention d'aménagement

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Semaad - Parc d'activité Mazen Sully à Dijon - Cession du lot n°9

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Semaad - Parc d'activité Mazen Sully à Dijon - Cession du lot n°9

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne - Création d'un échangeur d'accès à l'Ecoparc depuis la liaison Dijon-Arc-sur-Tille - Convention relative à son financement entre le Département de la Côte d'Or, la Communauté urbaine du Grand Dijon et la Société Publique d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne - Création d'un échangeur d'accès à l'Ecoparc depuis la liaison Dijon-Arc-sur-Tille - Convention relative à son financement entre le Département de la Côte d'Or, la Communauté urbaine du Grand Dijon et la Société Publique d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne - Création d'un échangeur d'accès à l'Ecoparc depuis la liaison Dijon-Arc-sur-Tille - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien entre le Grand Dijon et le Conseil général de la Côte d'Or

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Ordre du jour du Conseil de communauté du jeudi 12 février 2015

Objet : Installation d'un nouveau conseiller communautaire

Objet : Conseil communautaire - Séance du 18 décembre 2014 - Procès verbal - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Conseil communautaire - Séance du 18 décembre 2014 - Procès verbal - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation du secrétaire de séance

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création d'une commission « Espace public, voirie et stationnement, mobilité »

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Adhésion à l'Association des Communautés Urbaines de France

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES